Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPITALE MONDIALE DE LA PIERRADE
Madame BAUDURET Agnès Marie Odile née CHARPILLON

Numéro de dépôt :
95565254
Date de dépôt :
24/03/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/03/2005

Présentation de la marque CAPITALE MONDIALE DE LA PIERRADE

Déposée le 24 mars 1995 par madame BAUDURET Agnès Marie Odile née CHARPILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAPITALE MONDIALE DE LA PIERRADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-18 du 5 mai 1995.

Le déposant est madame BAUDURET Agnès Marie Odile née CHARPILLON domicilié(e) 21, rue de la République, 69620 LE BOIS D'OINGT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque CAPITALE MONDIALE DE LA PIERRADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95565254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPITALE MONDIALE DE LA PIERRADE est expirée depuis le 24 mars 2005.

BAUDURET Agnès Marie Odile née CHARPILLON a également déposé les autres marques suivantes : OSMOTIC , OSMOTEC , OSMOTEST , TERRINIERE


Madame BAUDURET Agnès Marie Odile née CHARPILLON - 21, rue de la République, 69620 LE BOIS D'OINGT - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-35

Publication - Publication le 5 mai 1995 au BOPI 1995-18

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; journaux, périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.Services de diffusion d'annonces publicitaires, services de publication de textes publicitaires, services de diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) Education, formation, divertissement, organisation d'expositions à buts culturel ou éducatif, organisation de manifestations sportives et de compétitions sportives, organisation de concours, organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires, parcs d'attraction, services de clubs, activités sportives et culturelles, programmes radiophoniques et de télévision, divertissements radiophoniques et télévisés, publications de textes autres que textes publicitaires, production et représentation de spectacles

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.